Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le COURSIER
KERVRAN PATRICK - ROBERT

Numéro de dépôt :
97669049
Date de dépôt :
18/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2007

Présentation de la marque Le COURSIER

Déposée le 18 mars 1997 par KERVRAN PATRICK - ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le COURSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est KERVRAN PATRICK - ROBERT, domicilié(e) 2, rue Victor Hugo, 93500 Pantin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KERVRAN Patrick Robert - France.

La marque Le COURSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le COURSIER est expirée depuis le 18 mars 2007.


KERVRAN PATRICK - ROBERT - 2, rue Victor Hugo, 93500 Pantin - France


KERVRAN Patrick Robert - France


Inscription le 13 novembre 2000 - Rejet partiel n°311357 - Publication au BOPI 2000-11-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Papier, carton ; produit de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matière plastique pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; carte à jouer ; caractère d'imprimerie ; clichés. Education ; formation ; divertissement activité sportive et culturelles. Edition de livres, de revues, prêt de livres dressage d'animaux, production de spectacles, de films, agence pour artistes location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférence congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatifs, réservation de places pour les spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.