Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS ISA
KERVIAN JACQUES, FRANCOIS GEORGES

Numéro de dépôt :
1685568
Date de dépôt :
07/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/08/2001

Présentation de la marque TRANS ISA

Déposée le 7 août 1991 par KERVIAN JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TRANS ISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KERVIAN JACQUES, FRANCOIS GEORGES domicilié(e) 61, rue Perronet 92200 NEUILLY S/SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME KERVIAN Myriam - France.

La marque TRANS ISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685568.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS ISA est expirée depuis le 7 août 2001.

KERVIAN JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : Olives Passion , ULTRA GROUP , ULTRA INTERNATIONAL , GOLF IT , DOMAINE DE LA MONAQUE


KERVIAN JACQUES, FRANCOIS GEORGES - 61, rue Perronet 92200 NEUILLY S/SEINE - France


MME KERVIAN Myriam - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-02

Logistique, transport de marchandises par voie maritime, aérienne et terrestre. Entrepôt. Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Conditionnement de produits.