Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rhuys TV
kervert, sas

Numéro de dépôt :
4129738
Date de dépôt :
29/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2024
Rhuys TV de kervert

Présentation de la marque Rhuys TV

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) kervert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rhuys TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) kervert domicilié(e) 1 Rue de Lavoisier - 91430 - IGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 824 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, kervert, Mme. genevieve cadoret domicilié(e) 1 Rue de Lavoisier - 91430 - IGNY - France.

La marque Rhuys TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rhuys TV est expirée depuis le 29 octobre 2024.

kervert a également déposé les autres marques suivantes : BOUGE TON OUEST , Mille et une îles , teractive terractive terreactive


kervert, sas - 1 Rue de Lavoisier - 91430 - IGNY - France - SIREN 398824151


kervert, Mme. genevieve cadoret - 1 Rue de Lavoisier - 91430 - IGNY - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.