BELLE ILE
Présentation de la marque BELLE ILE
Déposée le 26 novembre 1980 par KERVERN Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « BELLE ILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BELLE ILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BELLE ILE est expirée depuis le 26 novembre 1990.
KERVERN Jean-François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18
Inscription le 16 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266913 - Publication au BOPI 1998-11-16
Inscription - Concession de licence n°21871 - Publication au BOPI