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Marques déposées par monsieur KERVENNIC Jean-Michel
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POMME NOISETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMME NOISETTE
Monsieur KERVENNIC Jean-Michel, demeurant à "Kergoulas", PLOMEUR, 29120 PONT-L'ABBE.

Numéro de dépôt :
1195500
Date de dépôt :
03/02/1982
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
03/02/1992
POMME NOISETTE de KERVENNIC Jean-Michel

Présentation de la marque POMME NOISETTE

Déposée le 3 février 1982 par monsieur KERVENNIC Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « POMME NOISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur KERVENNIC Jean-Michel - France.

La marque POMME NOISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195500.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMME NOISETTE est expirée depuis le 3 février 1992.

KERVENNIC Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS MOUSSES , POMME NOISETTE


Monsieur KERVENNIC Jean-Michel, demeurant à "Kergoulas", PLOMEUR, 29120 PONT-L'ABBE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-27

Confections enfants.