Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANSMER
Numéro de dépôt :
1652738
Date de dépôt :
12/10/1988
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
12/10/1998
Présentation de la marque TRANSMER
Déposée le 12 octobre 1988 par monsieur KERVELLA Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « TRANSMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANSMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSMER est expirée depuis le 12 octobre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35