Accueil marques.expert
/
Marques déposées par KERVEGANT Patrick
/
L'HERMINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HERMINE
KERVEGANT Patrick

Numéro de dépôt :
92444582
Date de dépôt :
27/11/1992
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
27/11/2002

Présentation de la marque L'HERMINE

Déposée le 27 novembre 1992 par KERVEGANT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « L'HERMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est KERVEGANT Patrick, domicilié(e) Kéralbry, 56950 CRACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JURISTES D'ARMORIQUE CABINET J.C. MERLE ET ASSOCIES - France.

La marque L'HERMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444582.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HERMINE est expirée depuis le 27 novembre 2002.

KERVEGANT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : L'HERMINE SHOP


KERVEGANT Patrick - Kéralbry, 56950 CRACH - France


LES JURISTES D'ARMORIQUE CABINET J.C. MERLE ET ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Restauration, crêperie