Kerval CENTRE ARMOR Syndicat de valorisation des déchets
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Kerval CENTRE ARMOR Syndicat de valorisation des déchets
Kerval Centre Armor, syndicat mixte
Numéro de dépôt :
4048090
Date de dépôt :
19/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/11/2023
Présentation de la marque Kerval CENTRE ARMOR Syndicat de valorisation des déchets
Déposée le 19 novembre 2013 par Kerval Centre Armor
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Kerval CENTRE ARMOR Syndicat de valorisation des déchets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est Kerval Centre Armor, syndicat mixte domicilié(e) Z.I. des Châtelets, Rue du Boisillon - 22440 - PLOUFRAGAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kerval Centre Armor, M. Orveillon Jean-Benoit domicilié(e) Z.I. des Châtelets, Rue du Boisillon - 22440 - PLOUFRAGAN - France.
La marque Kerval CENTRE ARMOR Syndicat de valorisation des déchets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048090.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kerval CENTRE ARMOR Syndicat de valorisation des déchets est expirée depuis le 19 novembre 2023.
Kerval Centre Armor, syndicat mixte - Z.I. des Châtelets, Rue du Boisillon - 22440 - PLOUFRAGAN - France
Kerval Centre Armor, M. Orveillon Jean-Benoit - Z.I. des Châtelets, Rue du Boisillon - 22440 - PLOUFRAGAN - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Inscription le 14 avril 2015 - Rejet partiel n°647371 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14
Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
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