Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIO LA QUALITE AU SERVICE DU BIO
SAS KERVADEC

Numéro de dépôt :
4436918
Date de dépôt :
14/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2028
BIO LA QUALITE AU SERVICE DU BIO de KERVADEC

Présentation de la marque BIO LA QUALITE AU SERVICE DU BIO

Déposée par voie électronique le 14 mars 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KERVADEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIO LA QUALITE AU SERVICE DU BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KERVADEC domicilié(e) 32 Rue Alain Gerbault - 56400 - Auray - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS KERVADEC, Monsieur Thierry LE DREVO domicilié(e) 32 Rue Allain Gerbault - 56400 - AURAY - France.

La marque BIO LA QUALITE AU SERVICE DU BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO LA QUALITE AU SERVICE DU BIO arrivera à expiration en date du 14 mars 2028.

KERVADEC a également déposé les autres marques suivantes : Veau Artisan , Maison KERVADEC VIANDE DE QUALITE , Veau saveurs de FRANCE


SAS KERVADEC - 32 Rue Alain Gerbault - 56400 - Auray - France


SAS KERVADEC, Monsieur Thierry LE DREVO - 32 Rue Allain Gerbault - 56400 - AURAY - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Viande ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.