Déposée le 30 janvier 2002 par monsieur KERUZORE HERVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « TOMYSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est monsieur KERUZORE HERVE domicilié(e) 6, rue de Provence,67450 Lampertheim - 67450 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr KERUZORE HERVE domicilié(e) 6, rue de Provence,67450 Lampertheim - 67450 - France.
La marque TOMYSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMYSANE est expirée depuis le 30 janvier 2012.
Mr KERUZORE HERVE - 6, rue de Provence,67450 Lampertheim - 67450 - France
Mr KERUZORE HERVE - 6, rue de Provence,67450 Lampertheim - 67450 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Produits pharmaceutiques : tisanes, infusions médicinales Infusions non médicinales Boissons non alcooliques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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