Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCATURES
KERTEZ FRANCK

Numéro de dépôt :
3291904
Date de dépôt :
13/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2014
ARCATURES de KERTEZ FRANCK

Présentation de la marque ARCATURES

Déposée le 13 mai 2004 par KERTEZ FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCATURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est KERTEZ FRANCK domicilié(e) 65 boulevard du Château,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KERTEZ FRANCK domicilié(e) 65 boulevard du Château,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France.

La marque ARCATURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCATURES est expirée depuis le 13 mai 2014.


KERTEZ FRANCK - 65 boulevard du Château,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France


KERTEZ FRANCK - 65 boulevard du Château,92200 NEUILLY S/SEINE - 92200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

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