Marque expirée - Marque en non vigueur

" LIBEREZ LE TEMPS DE PAROLE "
KERTEL société anonyme

Numéro de dépôt :
99770849
Date de dépôt :
25/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/01/2019

Présentation de la marque " LIBEREZ LE TEMPS DE PAROLE "

Déposée le 25 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) KERTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « " LIBEREZ LE TEMPS DE PAROLE " »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KERTEL domicilié(e) 5 rue de Marignan,75008 PARIS (dossier no 2392654) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 135 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2392654) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " LIBEREZ LE TEMPS DE PAROLE " est expirée depuis le 25 janvier 2019.

KERTEL a également déposé les autres marques suivantes : SEIFEL , KERTEL , Destination EUROPA/NORTH AMERICA , Kertel. Contre tout ce qui complique tout. , Numéros Kenavo , ZEBOX PAR KERTEL , AVEC KERTEL, TELEPHONEZ ET BIEN PLUS ENCORE , KERCASH , LA MINUTISSIME 7 Euros.S KERTEL L'AUTRE OPERATEUR , EKO + MAGHREB MACHABA


KERTEL société anonyme - 5 rue de Marignan,75008 PARIS (dossier no 2392654) - 75008 - France - SIREN 422135459


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2392654) - 75017 - France


Inscription le 26 mars 2009 - Changement d'adresse n°493935 - Publication au BOPI 2009-03-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2008 n°2392654 - Publication au BOPI 2008-12-19

Inscription le 8 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334576 - Publication au BOPI 2001-11-08

Inscription le 26 mars 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°493934 - Publication au BOPI 2009-03-26

Inscription le 26 mars 2009 - Changement d'adresse n°493932 - Publication au BOPI 2009-03-26

Inscription le 26 mars 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°493933 - Publication au BOPI 2009-03-26

Inscription le 8 novembre 2001 - Changement de dénomination n°334577 - Publication au BOPI 2001-11-08

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Appareils téléphoniques, téléphones personnels portatifs, téléphones mobiles, téléphones libres. Terminaux téléphoniques et radio téléphoniques ; commutateurs téléphoniques ; modems ; logiciels pour la fourniture d'accès ; serveurs informatiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes téléphoniques, cartes à puces (circuit intégrés) ; routeur téléphonique. Cartes, brochures, catalogues. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services de télécommunications ; services de communications entre terminaux d'ordinateur ; abonnements téléphoniques à des services de télécommunication. Services de radiotéléphonie publique, radiotéléphonie de voiture, radiotéléphonie individuelle. Services téléphoniques par cartes pré ou post payées.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.