Déposée le 15 février 2001 par la Société Anonyme (SA) KERTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-13 du 30 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KERTEL domicilié(e) 49/51 rue de Ponthieu, Immeuble D1 - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 135 459 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Yves COURSIN domicilié(e) 49 rue Galilée - 75116 - PARIS - France.
La marque KOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KERTEL, société anonyme - 49/51 rue de Ponthieu, Immeuble D1 - 75008 - PARIS - France - SIREN 422135459
Yves COURSIN - 49 rue Galilée - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30
Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13
Inscription le 11 février 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°594620 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11
Inscription le 11 février 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°594624 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11
Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594621 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11
Inscription le 11 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594623 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11
Inscription le 11 février 2013 - Changement d'adresse n°594622 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11
Inscription le 3 décembre 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°613741 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03
Renouvellement sans limitation le 31 août 2011 n°2478860 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2011-08-31
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Cartes téléphoniques à minutes prépayées. Cartes téléphoniques post payées. Cartes téléphoniques rechargeables. Cartes téléphoniques promotionnelles. Cartes téléphoniques publicitaires. Cartes ethniques non magnétiques à minutes prépayées. Papier, carton, publicité sur support papier. Publicité sur lieu de vente (plv), prospectus, sacs, enveloppes, pochettes pour emballage en papier. Distribution d'échantillons. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; publicités sur support plastique, sacs, sachets en plastique pour l'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Produits de l'imprimerie. Publicité sur supports plastiques, polyvinyle et Cédérom. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Gestion de fichiers informatiques. Gestion de fichiers informatiques par réseaux Internet. Télécommunications. Agence de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs. Télécommunication. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Elaboration (conception) de logiciels. Mise à jour de logiciels. Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Prospection. Gestion de lieux d'expositions. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Conseils techniques informatiques. Programmation d'ordinateurs. Consultation en matière d'ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Conception de sites Internet. Hébergement de sites Internet. Mise en place de sites sur Internet. Gestion de fichiers informatiques par réseaux Internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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