Marque enregistrée - Marque en non vigueur

kermail
KERTEL Société anonyme

Numéro de dépôt :
3013808
Date de dépôt :
13/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2010

Présentation de la marque kermail

Déposée le 13 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) KERTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « kermail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KERTEL domicilié(e) 5-7 rue du Delta, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.

La marque kermail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque kermail est expirée depuis le 13 mars 2010.

KERTEL a également déposé les autres marques suivantes : SEIFEL , KERTEL , Destination EUROPA/NORTH AMERICA , Kertel. Contre tout ce qui complique tout. , Numéros Kenavo , ZEBOX PAR KERTEL , AVEC KERTEL, TELEPHONEZ ET BIEN PLUS ENCORE , KERCASH , LA MINUTISSIME 7 Euros.S KERTEL L'AUTRE OPERATEUR , EKO + MAGHREB MACHABA


KERTEL Société anonyme - 5-7 rue du Delta, 75009 PARIS - France


RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-33

Inscription le 8 novembre 2001 - Changement de dénomination n°334577 - Publication au BOPI 2001-11-08

Inscription le 8 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334576 - Publication au BOPI 2001-11-08

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à paiement et prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, ordinateurs bloc-notes, agendas électroniques ; appareils téléphoniques, téléphones personnels portatifs, téléphones mobiles, téléphones libres ; terminaux téléphoniques et radio téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; commutateurs téléphoniques ; modems ; logiciels pour la fourniture d'accès ; serveurs informatiques ; imprimantes, imprimantes pour ordinateur, imprimantes laser, imprimantes à jet d'encre ; calculatrices de poche ; claviers d'ordinateur, souris, écrans vidéo, disques magnétiques, disques optiques, disquettes ; appareils d'intercommunication ; interfaces informatiques, lecteurs informatiques, lecteurs de disques compacts ; logiciels d'ordinateur ; logiciels de jeux ; appareils électroniques de jeux vidéo ; machines de jeux automatiques à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran vidéo ; moniteurs informatiques ; mémoires pour ordinateurs ; scanneurs non à usage médical ; caméras vidéo notamment pour les vidéo-conférences ; lecteurs de codes barres ; stylos optiques ; micro-processeurs ; machines à écrire électroniques ; batteries électriques, piles électriques, accumulateurs rechargeables, générateurs électrochimiques. Catalogues, brochures, manuels d'utilisation, livres, magazines et journaux ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes ; cartes à jouer. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël. Abonnements téléphoniques à des services de télécommunication.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux ; affichage ; agences de publicité ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; publicité par correspondance ; publicité par réseaux de communications électroniques ; renseignements d'affaires ; gestion, recueil et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, services de ventes aux enchères ; services de ventes aux enchères par le biais de réseaux de communications électroniques. Services de renseignements pour des tiers dans le domaine des affaires, de l'administration commerciale et de la gestion des entreprises. Services de clubs pour la clientèle à buts commerciaux ou de publicité et programmes de fidélisation en matières commerciales pour la clientèle, organisation et conduite d'expositions, de congrès, de séminaires, de conférences à buts commerciaux ou publicitaires. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Affaires bancaires. Produits financiers. Analyse financière. Informations en matière d'assurances. Investissements decapitaux. Services de cartes de crédits. Opérations de change. Consultation en matière financière. Courtage. Courtage en Bourse. Crédit. Crédit-bail. Epargne. Estimations financières (assurances, banques, immobilier). Expertises fiscales. Services fiduciaires. Services de financement. Informations financières. Constitution de fonds. Placement de fonds. Renseignements et conseils pour des tiers en matière fiscale. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; installation, entretien et réparation de téléphones ; services d'assistance pour des tiers par téléphone et par réseaux de communications électroniques. Constructions, réparations, services d'installation. Transmission d'informations accessibles par code d'accès aux services de communications et aux réseaux de communications électroniques, et à des transactions commerciales via des réseaux de communications électroniques ; services de télécommunications ; services téléphoniques ; services de communications entre terminaux d'ordinateur ; services de radiotéléphonie publique, radiotéléphonie de voiture, radiotéléphonie individuelle ; location d'appareils de communications ; location de modems ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services téléphoniques d'assistance en matière d'informatique et de télécommunications. Diffusion de programmes de télévision, de films. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Accompagnement de voyageurs ; agences de tourisme ; organisations d'excursions, de croisières, de voyages ; réservation de places de voyage ; visites touristiques ; transport de voyageurs. Services de formation en matière d'informatique ou de télécommunications. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; réservations de place de spectacles ; réservations de place pour des évènements sportifs ; organisation et conduite d'expositions, de congrès, de séminaires, de conférences ; productions de films sur bandes vidéo, sur supports numériques, sur réseaux électroniques de télécommunications. Services de clubs (divertissement ou éducation). Location de temps d'accès aux services de télécommunications et aux réseaux de communications électroniques, et à des transactions commerciales via des réseaux de communications électroniques ; programmation informatique ; conception et élaboration de logiciels informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels informatiques ; consultations enmatière d'ordinateurs et de logiciels ; services d'assistance par téléphone pour la maintenance de logiciels informatiques. Clubs de rencontres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.