Déposée le 20 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) KERTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « KERCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-22 du 28 mai 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KERTEL domicilié(e) 5-7 rue du Delta, 75009 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.
La marque KERCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KERTEL - Société anonyme - 5-7 rue du Delta, 75009 PARIS - France
RINUY SANTARELLI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48
Inscription le 8 novembre 2001 - Changement de dénomination n°334577 - Publication au BOPI 2001-11-08
Inscription le 8 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334576 - Publication au BOPI 2001-11-08
Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22
Appareils téléphoniques, téléphones personnels portatifs, téléphones mobiles, téléphones libres. Terminaux téléphoniques et radio téléphoniques ; commutateurs téléphoniques ; modems ; logiciels pour la fourniture d'accès ; serveurs informatiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes téléphoniques, cartes à puces (circuit intégrés) ; routeur téléphonique. Cartes, brochures, catalogues. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières, services de cartes de crédits et de paiement, services de financement. Services d'accès aux réseaux de communications électroniques. Services d'accès à des transactions commerciales via des réseaux de communications électroniques. Services de télécommunications ; services téléphoniques ; services de communications entre terminaux d'ordinateur ; abonnements téléphoniques à des services de télécommunication. Réunion par téléphone système mains libres. Services de radiotéléphonie publique, radiotéléphonie de voiture, radiotéléphonie individuelle. Services téléphoniques pré ou post payés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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