Déposée le 19 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) KERTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « K KERTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KERTEL domicilié(e) 8 rue de la Ville L'Evêque,75008 PARIS (dossier no 2262961) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 135 459 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2262961) - 75017 - France.
La marque K KERTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KERTEL société anonyme - 8 rue de la Ville L'Evêque,75008 PARIS (dossier no 2262961) - 75008 - France - SIREN 422135459
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2262961) - 75017 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39
Renouvellement sans limitation n°2032086 - Publication au BOPI 1994-21
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2004 n°2262961 - Publication au BOPI 2004-04-14
Inscription le 8 novembre 2001 - Changement de dénomination n°334577 - Publication au BOPI 2001-11-08
Inscription le 8 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334576 - Publication au BOPI 2001-11-08
Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266558 - Publication au BOPI 1998-11-09
Inscription le 9 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266559 - Publication au BOPI 1998-11-09
Inscription le 20 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254779 - Publication au BOPI 1998-05-20
Appareils et instruments électroniques et téléphoniques, scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information extincteurs.
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