Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÇA ROUTE POUR VOUS
KERTEL Société anonyme

Numéro de dépôt :
98755489
Date de dépôt :
21/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/10/2008

Présentation de la marque ÇA ROUTE POUR VOUS

Déposée le 21 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) KERTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ÇA ROUTE POUR VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KERTEL domicilié(e) 5-7 rue du Delta, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.

La marque ÇA ROUTE POUR VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÇA ROUTE POUR VOUS est expirée depuis le 21 octobre 2008.

KERTEL a également déposé les autres marques suivantes : SEIFEL , KERTEL , Destination EUROPA/NORTH AMERICA , Kertel. Contre tout ce qui complique tout. , Numéros Kenavo , ZEBOX PAR KERTEL , AVEC KERTEL, TELEPHONEZ ET BIEN PLUS ENCORE , KERCASH , LA MINUTISSIME 7 Euros.S KERTEL L'AUTRE OPERATEUR , EKO + MAGHREB MACHABA


KERTEL Société anonyme - 5-7 rue du Delta, 75009 PARIS - France


RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Inscription le 8 novembre 2001 - Changement de dénomination n°334577 - Publication au BOPI 2001-11-08

Inscription le 8 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334576 - Publication au BOPI 2001-11-08

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Appareils téléphoniques, téléphones personnels portatifs, téléphones mobiles, téléphones libres. Terminaux téléphoniques et radio téléphoniques ; commutateurs téléphoniques ; modems ; logiciels pour la fourniture d'accès ; serveurs informatiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes téléphoniques, cartes à puces (circuit intégrés) ; routeur téléphonique, à savoir un appareil électronique permettant de choisir un fournisseur de service téléphonique en fonction de différents critères. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services de télécommunications ; services de communications entre terminaux d'ordinateur ; abonnements téléphoniques à des services de télécommunication. Réunion par téléphone système mains libres. Services de radiotéléphonie publique, radiotéléphonie de voiture, radiotéléphonie individuelle. Services téléphoniques par cartes pré ou post payées.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.