Marque renouvelée - Marque en vigueur

JOE CARPA
KERSULEC Benoist

Numéro de dépôt :
3640185
Date de dépôt :
27/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2029
JOE CARPA de KERSULEC Benoist

Présentation de la marque JOE CARPA

Déposée le 27 mars 2009 par KERSULEC Benoist auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOE CARPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-19 du 7 mai 2009.

Le déposant est KERSULEC Benoist domicilié(e) 14 rue des Angles - 49100 - ANGERS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MB&A, Mme HUBERT Gwenaëlle domicilié(e) Immeuble Origami, 3 Avenue Germaine Tillion, CS 20803 - 35208 - RENNES CEDEX 2 - France.

La marque JOE CARPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3640185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOE CARPA arrivera à expiration en date du 27 mars 2029.

KERSULEC Benoist a également déposé les autres marques suivantes : TRE CENTO VENTI , JOE CRAB


KERSULEC Benoist - 14 rue des Angles - 49100 - ANGERS - France


MB&A, Mme HUBERT Gwenaëlle - Immeuble Origami, 3 Avenue Germaine Tillion, CS 20803 - 35208 - RENNES CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 28 février 2013 - Concession de licence n°595868 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-28

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2019 n°2710036 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-20

Viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait, produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson, fromages ; boissons lactés où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries ; chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation), services de traiteur, services de bar, salon de thé.