Déposée le 25 août 1986 par la Société Anonyme (SA) KERSUGEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GUINGAMP),
la marque française « VOTRE JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KERSUGEL domicilié(e) Pen Lan Le Moustoir, 22340 MAEL CARHAIX. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETIT & PETIT. - France.
La marque VOTRE JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOTRE JARDIN est expirée depuis le 25 août 1996.
KERSUGEL a également déposé les autres marques suivantes : ROSEE DE BRETAGNE
S.A. KERSUGEL - Pen Lan Le Moustoir, 22340 MAEL CARHAIX. - France
PETIT & PETIT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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