Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHENILLE ET PAPILLON
Mme KERSAUDY MICHELE
M. KERSAUDY MARC

Numéro de dépôt :
3997925
Date de dépôt :
12/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/04/2023
CHENILLE ET PAPILLON de KERSAUDY MICHELE

Présentation de la marque CHENILLE ET PAPILLON

Déposée le 12 avril 2013 par madame KERSAUDY MICHELE et monsieur KERSAUDY MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHENILLE ET PAPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Les déposants sont madame KERSAUDY MICHELE domicilié(e) 16 ALLEE DE KERLIEN - 29100 - DOUARNENEZ - France et monsieur KERSAUDY MARC domicilié(e) 16 ALLEE DE KERLIEN - 29100 - DOUARNENEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme KERSAUDY MICHELE domicilié(e) 16 ALLEE DE KERLIEN - 29100 - DOUARNENEZ - France.

La marque CHENILLE ET PAPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997925.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHENILLE ET PAPILLON est expirée depuis le 12 avril 2023.


Mme KERSAUDY MICHELE - 16 ALLEE DE KERLIEN - 29100 - DOUARNENEZ - France

M. KERSAUDY MARC - 16 ALLEE DE KERLIEN - 29100 - DOUARNENEZ - France


Mme KERSAUDY MICHELE - 16 ALLEE DE KERLIEN - 29100 - DOUARNENEZ - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

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