Marque expirée - Marque en non vigueur
Chenille et Papillon
Numéro de dépôt :
3484075
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
12/02/2017
Présentation de la marque Chenille et Papillon
Déposée le 12 février 2007 par KERSAUDY Marc et Michèle (née DOARÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « Chenille et Papillon »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chenille et Papillon est expirée depuis le 12 février 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31
Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14