Marque expirée - Marque en non vigueur

KERSAUDY ET LE MEUR
SAS KERSAUDY ET LE MEUR, SAS

Numéro de dépôt :
3649574
Date de dépôt :
07/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2019
KERSAUDY ET LE MEUR de KERSAUDY ET LE MEUR

Présentation de la marque KERSAUDY ET LE MEUR

Déposée le 7 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KERSAUDY ET LE MEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KERSAUDY ET LE MEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KERSAUDY ET LE MEUR domicilié(e) ZA DE LA BASE BP 20 - 29180 - GUENGAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 080 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS KERSAUDY ET LE MEUR domicilié(e) ZA DE LA BASE BP 20 - 29180 - GUENGAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERSAUDY ET LE MEUR est expirée depuis le 7 mai 2019.

KERSAUDY ET LE MEUR a également déposé les autres marques suivantes : PECHMER , SWIMMER SHAD , K-NAUTIC , KERFIL , K L M , PARTENAIRE DE LA MER , Kerfil Proline , JOB , SAINTE COURBINE , KERFIL


SAS KERSAUDY ET LE MEUR, SAS - ZA DE LA BASE BP 20 - 29180 - GUENGAT - France - SIREN 377080635


SAS KERSAUDY ET LE MEUR - ZA DE LA BASE BP 20 - 29180 - GUENGAT - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).