Déposée le 30 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KERSAUDY ET LE MEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EXPERT H.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KERSAUDY ET LE MEUR domicilié(e) ZA DE LA BASE, BP 20 - 29180 - GUENGAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 080 635 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KERSAUDY ET LE MEUR domicilié(e) ZA DE LA BASE, BP 20 - 29180 - GUENGAT - France.
La marque EXPERT H.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KERSAUDY ET LE MEUR, SAS - ZA DE LA BASE, BP 20 - 29180 - GUENGAT - France - SIREN 377080635
KERSAUDY ET LE MEUR - ZA DE LA BASE, BP 20 - 29180 - GUENGAT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2011 n°2483065 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-10-27
- Cordes, filets, ficelles, tentes, baches, voiles, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles - pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac. Matériel de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques). Matières textiles fibreuses brutes - Appareils et instruments nautiques de signalisation et de secours - Amorces artificielles pour la pêche - Bouchons flotteurs. Attirails de pêche - Cannes à pêche - Epuisettes pour la pêche - Filets (articles de sport) - Flottes pour la pêche - Flotteurs pour la pêche - Hameçons - Leurres pour la chasse et pour la pêche - Lignes pour la pêche - Moulinets pour la pêche - Nasses (engins de pêche) - Attirail de pêche - Racines pour la pêche - Filets de tennis.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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