Déposée le 7 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) KERRY INGREDIENTS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JEAN VALLOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KERRY INGREDIENTS FRANCE domicilié(e) Quartier de Salignan, 84400 APT (dossier no 2146195) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 305 492 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2146195) - France.
La marque JEAN VALLOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KERRY INGREDIENTS FRANCE (société anonyme) - Quartier de Salignan, 84400 APT (dossier no 2146195) - France - SIREN 305305492
CABINET LAVOIX - (dossier no 2146195) - France
Renouvellement sans limitation le 7 juin 1999 n°2146195 - Publication au BOPI 1999-06-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44
Inscription le 1 septembre 1999 - Changement de dénomination n°283941 - Publication au BOPI 1999-09-01
Inscription le 14 juin 1994 - Transmission de propriété n°173471 - Publication au BOPI 1994-06-14
Inscription le 5 avril 1993 - Transmission de propriété n°156826 - Publication au BOPI 1993-04-05
Sorbets, glaces, crèmes glacés, fruits givrés, purées de fruits, fruits en billes, fruits en morceaux, coulis de fruit, sirops, fruits frais
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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