Déposée le 15 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) KERRY INGREDIENTS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « APTAFRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KERRY INGREDIENTS FRANCE domicilié(e) Quartier Salignan,84400 APT (dossier no 2255481) - 84400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 305 492 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2255481) - 75441 - France.
La marque APTAFRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KERRY INGREDIENTS FRANCE, Société Anonyme - Quartier Salignan,84400 APT (dossier no 2255481) - 84400 - France - SIREN 305305492
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2255481) - 75441 - France
Renouvellement sans limitation n°2030278 - Publication au BOPI 1994-14
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2003 n°2255481 - Publication au BOPI 2003-12-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34
Inscription le 26 août 1999 - Changement de dénomination n°283677 - Publication au BOPI 1999-08-26
Inscription - Changement de dénomination n°11746 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°11745 - Publication au BOPI
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;fruits confits;fruits au sirop;gelées de fruits, confitures;conserves de fruits sous toutes formes;préparations à base de fruits;produits laitiers contenant des fruits;huiles et graisses comestibles à base de fruits;pickles;café, thé, cacao, riz, tapioca, préparations à base de fruits pour biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;confiserie et notamment confiserie à base de fruits, glaces comestibles;miel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;préparations à base de fruits pour faire des boissons;boissons à base de fruits; jus de fruits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "APTAFRUITS"
