Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRE-FERME
Kerroux Maurice

Numéro de dépôt :
3396706
Date de dépôt :
09/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
09/12/2025
TERRE-FERME de Kerroux Maurice

Présentation de la marque TERRE-FERME

Déposée le 9 décembre 2005 par Kerroux Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « TERRE-FERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-02 du 13 janvier 2006.

Le déposant est Kerroux Maurice domicilié(e) 1 Rue du Maine - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Kerroux Maurice domicilié(e) 1 Rue du Maine - 35000 - RENNES - France.

La marque TERRE-FERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3396706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE-FERME arrivera à expiration en date du 9 décembre 2025.


Kerroux Maurice - 1 Rue du Maine - 35000 - RENNES - France


M. Kerroux Maurice - 1 Rue du Maine - 35000 - RENNES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2015 n°2605928 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2015-12-31

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures. Viande, volaille et gibier issus d'un élevage traditionnel : ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; animaux vivants issus d'un élevage traditionnel et élevés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; Poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, charcuterie, salaisons, conserves de viande ou de poisson, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés, fruits et légumes frais. Tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. &Elig;ufs de poules élevées en libre parcours ou œufs de poules élevées en plein air ; Arbustes ; plantes, plants. Education ; formation ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.