Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUNIA DISTRICT
Kerroumi Belkacem
Allache Mokrane

Numéro de dépôt :
3132652
Date de dépôt :
21/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2011
BOUNIA DISTRICT de Kerroumi Belkacem

Présentation de la marque BOUNIA DISTRICT

Déposée le 21 novembre 2001 par Kerroumi Belkacem et Allache Mokrane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUNIA DISTRICT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Les déposants sont Kerroumi Belkacem, domicilié(e) 18 bd Lénine, 95100 Argenteuil - France et Allache Mokrane, domicilié(e) 27 rue des beurriers, 95100 Argenteuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kerroumi Belkacem - France.

La marque BOUNIA DISTRICT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUNIA DISTRICT est expirée depuis le 21 novembre 2011.


Kerroumi Belkacem - 18 bd Lénine, 95100 Argenteuil - France

Allache Mokrane - 27 rue des beurriers, 95100 Argenteuil - France


Kerroumi Belkacem - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

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