Marque enregistrée - Marque en non vigueur

iSales – i-Sales
Kerrien Stéphane, Agissant pour le compte de la société isales en cours de formation

Numéro de dépôt :
3814716
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2021
iSales – i-Sales de Kerrien Stéphane

Présentation de la marque iSales – i-Sales

Déposée le 15 mars 2011 par Kerrien Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « iSales – i-Sales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est Kerrien Stéphane, Agissant pour le compte de la société isales en cours de formation domicilié(e) 2 rue de la Montjoie - 78750 - MAREIL-MARLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kerrien Stéphane domicilié(e) 2 rue de la Montjoie - 78750 - MAREIL-MARLY - France.

La marque iSales – i-Sales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iSales – i-Sales est expirée depuis le 15 mars 2021.

Kerrien Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : NEOVINIA


Kerrien Stéphane, Agissant pour le compte de la société isales en cours de formation - 2 rue de la Montjoie - 78750 - MAREIL-MARLY - France


Kerrien Stéphane - 2 rue de la Montjoie - 78750 - MAREIL-MARLY - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 21 novembre 2012 - Rejet partiel n°589149 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-21

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