Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Naturelle d'ARGAN®
KERRIEN Alain-Claude

Numéro de dépôt :
3221482
Date de dépôt :
18/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
18/04/2023
Naturelle d\'ARGAN® de KERRIEN Alain-Claude

Présentation de la marque Naturelle d'ARGAN®

Déposée le 18 avril 2003 par KERRIEN Alain-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « Naturelle d'ARGAN® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est KERRIEN Alain-Claude domicilié(e) KERACOUAL - 29670 - HENVIC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS FINANCIERE BATTEUR, Marie CADIEU, Service Juridique domicilié(e) Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT-CLAIR - France.

La marque Naturelle d'ARGAN® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Naturelle d'ARGAN® est expirée depuis le 18 avril 2023.

KERRIEN Alain-Claude a également déposé les autres marques suivantes : SAWÏRA


KERRIEN Alain-Claude - KERACOUAL - 29670 - HENVIC - France


SAS FINANCIERE BATTEUR, Marie CADIEU, Service Juridique - Avenue du Général de Gaulle - 14200 - HEROUVILLE SAINT-CLAIR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2013 n°2529004 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-04-29

– produits pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical. – huiles et graisses comestibles ; graisse alimentaire ; confiture. – miel ; sauces.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.