BIO-TERRE L'ECOLOGIE APPLIQUEE
Présentation de la marque BIO-TERRE L'ECOLOGIE APPLIQUEE
Déposée le 23 juillet 1992 par KEROUANTON Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « BIO-TERRE L'ECOLOGIE APPLIQUEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIO-TERRE L'ECOLOGIE APPLIQUEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-TERRE L'ECOLOGIE APPLIQUEE est expirée depuis le 23 juillet 2002.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04
Inscription le 28 janvier 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°364423 - Publication au BOPI 2003-01-28
Inscription le 15 juin 2000 - Concession de licence n°302118 - Publication au BOPI 2000-06-15
Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34