TERNAL
Présentation de la marque TERNAL
Déposée le 14 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) KERNEOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERNAL est expirée depuis le 14 mars 2024.
KERNEOS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 juillet 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°240235 - Publication au BOPI 1997-07-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2004 n°2256775 - Publication au BOPI 2004-01-15
Inscription le 29 mai 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°474606 - Publication au BOPI 2008-05-29
Inscription le 17 avril 2001 - Gage constitué n°321336 - Publication au BOPI 2001-04-17
Inscription le 29 mai 2008 - Changement de dénomination n°474605 - Publication au BOPI 2008-05-29
Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2013 n°2546599 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-19
Inscription le 28 juillet 2015 - Radiation de gage n°651979 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28
Inscription le 6 janvier 2016 - Changement d'adresse n°660403 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-06