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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KERNATH
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C'si BIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

C'si BIO
EURL KERNATH SARL

Numéro de dépôt :
3501799
Date de dépôt :
18/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2017
C\'si BIO de KERNATH

Présentation de la marque C'si BIO

Déposée le 18 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KERNATH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'si BIO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KERNATH domicilié(e) 1 RUE VICTOR HUGO,56240 PLOUAY - 56240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 396 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL KERNATH domicilié(e) 1 RUE VICTOR HUGO,56240 PLOUAY - 56240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'si BIO est expirée depuis le 18 mai 2017.

KERNATH a également déposé les autres marques suivantes : SKEELL


EURL KERNATH SARL - 1 RUE VICTOR HUGO,56240 PLOUAY - 56240 - France - SIREN 448396713


EURL KERNATH - 1 RUE VICTOR HUGO,56240 PLOUAY - 56240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Inscription le 6 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580468 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.