Déposée le 29 octobre 2003 par KERNANET Philippe et FRIOCOURT Sylvie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « COTON HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-49 du 5 décembre 2003.
Les déposants sont KERNANET Philippe domicilié(e) 139 Allée des Genévriers - 62152 - HARDELOT - France et FRIOCOURT Sylvie domicilié(e) 139 Allée des Genévriers - 62152 - HARDELOT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARRON – BRUN – DUWAT – RITAINE domicilié(e) 28 Rue Saint Jean, BP 372 - 62205 - BOULOGNE SUR MER CEDEX - France.
La marque COTON HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTON HOME est expirée depuis le 29 octobre 2023.
KERNANET Philippe - 139 Allée des Genévriers - 62152 - HARDELOT - France
FRIOCOURT Sylvie - 139 Allée des Genévriers - 62152 - HARDELOT - France
BARRON – BRUN – DUWAT – RITAINE - 28 Rue Saint Jean, BP 372 - 62205 - BOULOGNE SUR MER CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14
Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2013 n°2536312 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-23
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; tabliers de cuisine ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; lingerie.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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