Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES EDITIONS SPECIALES
KERN Marie-Anne

Numéro de dépôt :
99819737
Date de dépôt :
19/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2009

Présentation de la marque LES EDITIONS SPECIALES

Déposée le 19 octobre 1999 par KERN Marie-Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES EDITIONS SPECIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est KERN Marie-Anne, domicilié(e) 25 rue de Flandre, 60120 BRETEUIL sur NOYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KERN Marie-Anne - France.

La marque LES EDITIONS SPECIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EDITIONS SPECIALES est expirée depuis le 19 octobre 2009.

KERN Marie-Anne a également déposé les autres marques suivantes : LES DEDICACES , Nous y étions Tous! , KRYSTAAL


KERN Marie-Anne - 25 rue de Flandre, 60120 BRETEUIL sur NOYE - France


KERN Marie-Anne - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

- vêtements, chaussures, chapellerie ; à savoir tous supports d'impression sur textile : - tee-shirt, tee-shirt manches longues, sweat shirt en blanc, noir ou couleur indifféremment. - tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de toilette, tablier, draps, taie. Reproduction sur support papier, carton, polychlorure de vinyle ou plastique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.