Accueil marques.expert
/
Marques déposées par KERN Marie-Anne
/
KRYSTAAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KRYSTAAL
KERN Marie-Anne

Numéro de dépôt :
99783404
Date de dépôt :
22/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2009

Présentation de la marque KRYSTAAL

Déposée le 22 mars 1999 par KERN Marie-Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KRYSTAAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est KERN Marie-Anne, domicilié(e) 25 rue de Flandre, 60120 Breteuil sur Noye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Kern Marie Anne - France.

La marque KRYSTAAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KRYSTAAL est expirée depuis le 22 mars 2009.

KERN Marie-Anne a également déposé les autres marques suivantes : LES DEDICACES , Nous y étions Tous! , LES EDITIONS SPECIALES


KERN Marie-Anne - 25 rue de Flandre, 60120 Breteuil sur Noye - France


Kern Marie Anne - France


Inscription le 28 février 2001 - Rejet partiel n°316426 - Publication au BOPI 2001-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

- vêtements, chaussures chapellerie, y compris tous supports d'impression sur textile : tee-shirt, tee shirt manches longues, sweat shirt en blanc noir ou couleur indifféremment. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, y compris linge de maison, linge de toilette, draps, taies. Reproductions sur support papier carton, PVC (polychlorure de vinyle) ou plastique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.