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Marques déposées par KERN François-Alain
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ARFAK
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARFAK
KERN François-Alain
ROUSSAC Arnaud

Numéro de dépôt :
3552495
Date de dépôt :
30/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2018
ARFAK de KERN François-Alain

Présentation de la marque ARFAK

Déposée le 30 janvier 2008 par KERN François-Alain et ROUSSAC Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARFAK »

Les déposants sont KERN François-Alain domicilié(e) 16 rue de la Marronnière, Hameau de Morteuil,21190 MERCEUIL - 21190 - France et ROUSSAC Arnaud domicilié(e) 16 rue de la Marronnière, Hameau de Morteuil,21190 MERCEUIL - 21190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARFAK est expirée depuis le 30 janvier 2018.


KERN François-Alain - 16 rue de la Marronnière, Hameau de Morteuil,21190 MERCEUIL - 21190 - France

ROUSSAC Arnaud - 16 rue de la Marronnière, Hameau de Morteuil,21190 MERCEUIL - 21190 - France


JURISPATENT CABINET CLAUDE GUIU - 10 Rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Accumulateurs de chaleur ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils à air chaud ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide, ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; appareils et installations de climatisation ; appareils et installations de réfrigération ; appareils et installations de refroidissement ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils pour bains ; calorifères ; capteurs solaires (appareils de chauffage) ; chaudières de chauffage ; chauffe-bains ; chauffe-eau ; collecteurs solaires (pour le chauffage) ; installations de bain ; installations de chauffage à eau chaude ; installations de chauffe ; installations de distribution d'eau ; pompes à chaleur ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs de chauffage central ; réchauffeurs d'air (appareils) ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; récupérateurs de chaleur ; refroidisseurs de liquides (installations) ; registres de tirage (chauffage) ; régulateurs de tirage (chauffage).

Production d'énergie ; location d'appareils de chauffage d'appoint ; location d'appareils de climatisation ; location de générateurs ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air.