Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURIT PNEU
KERMOUDI Kamal
SARRAZIN Franck

Numéro de dépôt :
94531338
Date de dépôt :
27/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2004

Présentation de la marque SECURIT PNEU

Déposée le 27 juillet 1994 par KERMOUDI Kamal et SARRAZIN Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECURIT PNEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Les déposants sont KERMOUDI Kamal, domicilié(e) 227, Route de FRONTON, 31140 AUCAMVILLE - France et SARRAZIN Franck, domicilié(e) 227, Route de FRONTON, 31140 AUCAMVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS KERMOUDI - France.

La marque SECURIT PNEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURIT PNEU est expirée depuis le 27 juillet 2004.


KERMOUDI Kamal - 227, Route de FRONTON, 31140 AUCAMVILLE - France

SARRAZIN Franck - 227, Route de FRONTON, 31140 AUCAMVILLE - France


ETS KERMOUDI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

- Produit Anti-Crevaison - Produit chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'orticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie - Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau - Caoutchouc, gutta-percha, gomme, produits non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.