Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KERMES
Numéro de dépôt :
1716983
Date de dépôt :
19/11/1991
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
19/11/2001
Présentation de la marque KERMES
Déposée le 19 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) KERMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « KERMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque KERMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERMES est expirée depuis le 19 novembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23