Déposée le 14 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KERMENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PRIVILÈGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-01 du 6 janvier 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KERMENE domicilié(e) Le Perey - 22330 - SAINT JACUT DU MENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 680 018 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque PRIVILÈGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KERMENE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Le Perey - 22330 - SAINT JACUT DU MENE - France - SIREN 496680018
CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Viande, poisson, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; mets et plats préparés à base des produits précités ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; préparations et plats cuisinés à base de viande, préparations et plats cuisinés à base de charcuterie, préparations et plats cuisinés à base de légumes, préparations et plats cuisinés à base de poisson, préparations et plats cuisinés à base de volaille, préparations et plats cuisinés à base de gibier, préparations et plats cuisinés à base de fruits, préparations et plats cuisinés à base de coquillages, préparations et plats cuisinés à base de fromage, salades composées, salades composées à base de produits alimentaires séchés, conservés ou cuits, salades composées à base de viandes, poissons, volailles, légumes, oeufs fruits secs, fromages, fruits de mer et produits de salaisons.
Sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; mets et plats préparés à base des produits précités ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; quiches, raviolis, tourtes, pâtisserie, biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, sauces (condiments), préparations et plats cuisinés à base de riz, préparations et plats cuisinés à base de céréales, préparations et plats cuisinés à base de pâtes, salades composées à base de riz, pâtes, semoule, croûtons, aromates, épices.
Produits agricoles à l'exception du potiron, du blé tendre et du maïs, horticoles à l'exception du potiron, du blé tendre et du maïs, et forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences) à l'exception du potiron, du blé tendre et du maïs ; fruits et légumes frais à l'exception du potiron, du blé tendre et du maïs ; semences à l'exception du potiron, du blé tendre et du maïs ; aliments pour les animaux.
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