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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KERMENE
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MORFAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

MORFAL
KERMENE S.A.S.

Numéro de dépôt :
97671785
Date de dépôt :
27/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2017

Présentation de la marque MORFAL

Déposée le 27 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KERMENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORFAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KERMENE domicilié(e) Le Perey,22330 SAINT-JACUT DU MENE (dossier no 2327933) - 22330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 680 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2327933) - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MORFAL est expirée depuis le 27 mars 2017.

KERMENE a également déposé les autres marques suivantes : KERMILOU , FRITOU , RONDY , CUISANCE , MAITRE EDOUARD , TRADIVIANDE , L'AGNEAU DE NOS CAMPAGNES , LES VELOUTINES , TRADILEGE L EXPERT CHARCUTIER , LES RACES CHAMPIONNES


KERMENE S.A.S. - Le Perey,22330 SAINT-JACUT DU MENE (dossier no 2327933) - 22330 - France - SIREN 496680018


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2327933) - 35769 - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2006 n°2327933 - Publication au BOPI 2006-11-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Tous produits de charcuterie, salaisons et autres produits carnés et toutes préparations culinaires à base de ces produits. Tous produits pour l'alimentation animale

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.