LA CLOSERIE
Présentation de la marque LA CLOSERIE
Déposée le 19 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KERMENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CLOSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA CLOSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CLOSERIE est expirée depuis le 19 avril 2014.
KERMENE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41
Inscription le 5 août 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°397216 - Publication au BOPI 2004-08-05
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2004 n°2262811 - Publication au BOPI 2004-03-30
Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23