Marque enregistrée - Marque en vigueur

JUSTE ET BON
KERMENE

Numéro de dépôt :
4517426
Date de dépôt :
21/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2029
JUSTE ET BON de KERMENE

Présentation de la marque JUSTE ET BON

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2019 par KERMENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JUSTE ET BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est KERMENE domicilié(e) 13 Le Perey - 22330 - LE MENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Madame Caroline HUGUET domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque JUSTE ET BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUSTE ET BON arrivera à expiration en date du 21 janvier 2029.

KERMENE a également déposé les autres marques suivantes : KERMILOU , FRITOU , RONDY , CUISANCE , L'AGNEAU DE NOS CAMPAGNES , LES VELOUTINES , LES RACES CHAMPIONNES , NEW PIG , PRIVILÈGE , TRADILLONS


KERMENE - 13 Le Perey - 22330 - LE MENE - France


REGIMBEAU, Madame Caroline HUGUET - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viandes ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; mets et plats préparés à base des produits précités ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; préparations et plats cuisinés à base de viande, préparations et plats cuisinés à base de charcuterie, préparations et plats cuisinés à base de légumes, préparations et plats cuisinés à base de poisson, préparations et plats cuisinés à base de volaille, préparations et plats cuisinés à base de gibier, préparations et plats cuisinés à base de fruits, préparations et plats cuisinés à base de coquillages, préparations et plats cuisinés à base de fromage, salades composées à base de produits alimentaires séchés, conservés ou cuits à savoir de viandes, poissons, volailles, légumes, oeufs, fruits secs, fromages, fruits de mer et produits de salaisons, salades composées à base de viandes, poissons, volailles, légumes, oeufs, fruits secs, fromages, fruits de mer et produits de salaisons ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; mets et plats préparés à base des produits précités ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; quiches, raviolis, tourtes, pâtisserie, biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, sauces (condiments), préparations et plats cuisinés à base de riz, préparations et plats cuisinés à base de céréales, préparations et plats cuisinés à base de pâtes, salades composées à base de riz, pâtes, semoule, croûtons, aromates autres que les huiles essentielles, épices ;

Produits agricoles à l'exception du potiron, du blé tendre et du maïs, horticoles à l'exception du potiron, du blé tendre et du maïs, et forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences) à l'exception du potiron, du blé tendre et du maïs ; fruits et légumes frais à l'exception du potiron, du blé tendre et du maïs ; semences (graines) à l'exception du potiron, du blé tendre et du maïs ; aliments pour animaux.