Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUISANCE
KERMENE S.A.S.

Numéro de dépôt :
94517069
Date de dépôt :
19/04/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2014

Présentation de la marque CUISANCE

Déposée le 19 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KERMENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUISANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KERMENE domicilié(e) Le Perey,22330 SAINT-JACUT DU MENE (dossier no 2262798) - 22330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 680 018 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU Espace Performance domicilié(e) Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2262798) - 35769 - France.

La marque CUISANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUISANCE est expirée depuis le 19 avril 2014.

KERMENE a également déposé les autres marques suivantes : KERMILOU , FRITOU , RONDY , MAITRE EDOUARD , TRADIVIANDE , L'AGNEAU DE NOS CAMPAGNES , LES VELOUTINES , TRADILEGE L EXPERT CHARCUTIER , LES RACES CHAMPIONNES , TRADILEGE


KERMENE S.A.S. - Le Perey,22330 SAINT-JACUT DU MENE (dossier no 2262798) - 22330 - France - SIREN 496680018


CABINET REGIMBEAU Espace Performance - Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2262798) - 35769 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Inscription le 5 août 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°397216 - Publication au BOPI 2004-08-05

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2004 n°2262798 - Publication au BOPI 2004-03-30

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Charcuterie, salaisons, viandes