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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KERMEL
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KERMEL HTA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

KERMEL HTA
KERMEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97682458
Date de dépôt :
13/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2027

Présentation de la marque KERMEL HTA

Déposée le 13 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KERMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KERMEL HTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KERMEL domicilié(e) 20 rue Ampère - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 729 563 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Burkard Thierry domicilié(e) 40 RUE de Stalingrad, BP 3127 - 68063 - MULHOUSE cedex - France.

La marque KERMEL HTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 23 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KERMEL HTA arrivera à expiration en date du 13 juin 2027.

KERMEL a également déposé les autres marques suivantes : HEROSKIN KERMEL PERFORMANCE IS OUR PROFESSION , KERPRO , KERMEL INSULRIGHT , CHIEF DICKENS , K , SKEED , KERMEL RESIST , K KERMEL PERFORMANCE IS OUR PROFESSION , KERMEL PROACTIVE , K KERMEL


KERMEL, Société par Actions Simplifiée - 20 rue Ampère - 68000 - COLMAR - France - SIREN 383729563


M. Burkard Thierry - 40 RUE de Stalingrad, BP 3127 - 68063 - MULHOUSE cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2007 n°2342761 - Publication au BOPI 2007-06-01

Inscription le 18 mars 1999 - Changement de nature juridique n°273988 - Publication au BOPI 1999-03-18

Inscription le 2 août 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°282367 - Publication au BOPI 1999-08-02

Inscription le 2 août 1999 - Changement de dénomination n°282365 - Publication au BOPI 1999-08-02

Inscription le 2 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282366 - Publication au BOPI 1999-08-02

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Renouvellement avec limitation le 30 juin 2017 n°2653302 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-06-30

Vêtements de protection et de sécurité contre les accidents, les radiations, les risques chimiques, la chaleur, le feu, notamment uniformes, combinaisons, vestes, pantalons, pull overs, gants, cagoules, chaussettes, sous-vêtements, chemises. Vêtements de port permanent de protection et de sécurité contre les risques précités. Uniformes d'intervention et sur pantalons pour usage lors des interventions contre le feu. Vêtements réalisés à partir de tissus de protection. Fils à usage textile. Fils thermostables. Filés de fibres à âme. Filés à mélange intime. Tissus à usage textile. Tissus pour vêtements de protection. Tissus thermostables. Tissus réalisés à partir de filés de fibres à âme. Tissus de protection contre le feu.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).