Déposée le 5 mars 1993 par la société KERMEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-15 du 16 avril 1993.
Le déposant est la société KERMEL domicilié(e) Tour du Crédit Lyonnais, 129 rue Servient, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 729 563 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RHONE-POULENC S.A. Mr Bernard ISSERLIS - France.
La marque K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KERMEL - Tour du Crédit Lyonnais, 129 rue Servient, 69003 LYON - France - SIREN 383729563
RHONE-POULENC S.A. Mr Bernard ISSERLIS - France
Inscription le 2 août 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°282367 - Publication au BOPI 1999-08-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33
Inscription le 18 mars 1999 - Changement de nature juridique n°273988 - Publication au BOPI 1999-03-18
Inscription le 2 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282366 - Publication au BOPI 1999-08-02
Inscription le 2 août 1999 - Changement de dénomination n°282365 - Publication au BOPI 1999-08-02
Inscription le 18 mars 1999 - Changement d'adresse n°273989 - Publication au BOPI 1999-03-18
Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15
Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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