Marque expirée - Marque en non vigueur

TEDDY BEAR
KERMARREC SARL

Numéro de dépôt :
98716907
Date de dépôt :
02/02/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2018

Présentation de la marque TEDDY BEAR

Déposée le 2 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KERMARREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEDDY BEAR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KERMARREC domicilié(e) GARE MARITIME DE LA BOURSE,35400 SAINT MALO (dossier no 2364913) - 35400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 431 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KERMARREC Gildas domicilié(e) 15 rue du Charmes,35350 SAINT MELOIR DES ONDES (dossier no 2364913) - 35350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEDDY BEAR est expirée depuis le 2 février 2018.


KERMARREC SARL - GARE MARITIME DE LA BOURSE,35400 SAINT MALO (dossier no 2364913) - 35400 - France - SIREN 438431074


KERMARREC Gildas - 15 rue du Charmes,35350 SAINT MELOIR DES ONDES (dossier no 2364913) - 35350 - France


Inscription le 23 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333342 - Publication au BOPI 2001-10-23

Renouvellement sans limitation le 22 février 2008 n°2364913 - Publication au BOPI 2008-02-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Inscription le 16 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529482 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Restauration (alimentation).