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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KERLANE
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REFRAMOUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFRAMOUSS
KERLANE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1712516
Date de dépôt :
18/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2001

Présentation de la marque REFRAMOUSS

Déposée le 18 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) KERLANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REFRAMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KERLANE domicilié(e) Les Miroirs 18 avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque REFRAMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFRAMOUSS est expirée depuis le 18 décembre 2001.

KERLANE a également déposé les autres marques suivantes : PRISMO , PYRONAP , KERASEAL , ZIRLANE , KERVAC , KERATEC , KERTEC , METASIL , KERLANE , CARBOLAN


KERLANE (société anonyme) - Les Miroirs 18 avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Produits composés de mousse et fibres céramiques utilisés dans la protection contre l'incendie et pour le calorifugeage

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.