Déposée le 21 avril 1993 par la société KERLANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KERASEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-22 du 4 juin 1993.
Le déposant est la société KERLANE domicilié(e) LES MIROIRS, 18 Avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 270 546 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE CONSEILS en Brevets d'Invention - France.
La marque KERASEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KERLANE - LES MIROIRS, 18 Avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 331270546
CABINET de BOISSE CONSEILS en Brevets d'Invention - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50
Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22
Eléments et garnitures réfractaires pour fours, parties constitutives de fours; éléments modulaires façonnés réfractaires pour la construction de fours.Panneaux, couches et garnissages d'isolation thermique et phonique; tissus et laines d'isolation en fibres céramiques, pâtes isolantes; rideaux de sécurité en fibres céramiques.Produits réfractaires; matériaux réfractaires sous forme de fibres; sous forme pulvérulente ou granuleuse, sous forme de blocs et de plaques; béton et mastic réfractaire; éléments modulaires façonnés réfractaires
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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