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Marques déposées par la société KERLAND
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JET-SETTER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JET-SETTER
KERLAND

Numéro de dépôt :
3306092
Date de dépôt :
27/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
JET-SETTER de KERLAND

Présentation de la marque JET-SETTER

Déposée le 27 juillet 2004 par la société KERLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JET-SETTER »

Le déposant est la société KERLAND domicilié(e) 160 BLD SAINT GERMAIN,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 679 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY ALAIN LIPMANN domicilié(e) 24 RUE FORTUNY,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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KERLAND - 160 BLD SAINT GERMAIN,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 332679570


GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY ALAIN LIPMANN - 24 RUE FORTUNY,75017 PARIS - 75017 - France


Inscription le 10 mai 2005 - Rejet total n°411837 - Publication au BOPI 2005-05-10

Inscription le 10 mai 2005 - Rejet partiel n°411845 - Publication au BOPI 2005-05-10

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Fils à usage textile. Tissus et produits textiles. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.