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Marques déposées par KERJOVAN Jacques
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DomA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DomA
KERJOVAN Jacques

Numéro de dépôt :
3167143
Date de dépôt :
03/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2012
DomA de KERJOVAN Jacques

Présentation de la marque DomA

Déposée le 3 juin 2002 par KERJOVAN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DomA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est KERJOVAN Jacques domicilié(e) 16, rue de la Glacière,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KERJOVAN Jacques domicilié(e) 16, Rue de la Glacière,75013 PARIS - 75013 - France.

La marque DomA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DomA est expirée depuis le 3 juin 2012.


KERJOVAN Jacques - 16, rue de la Glacière,75013 PARIS - 75013 - France


KERJOVAN Jacques - 16, Rue de la Glacière,75013 PARIS - 75013 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

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